Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRITHERM
AGRIPOLYANE, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92424588
Date de dépôt :
25/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022

Présentation de la marque TRITHERM

Déposée le 25 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE domicilié(e) ZI du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque TRITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRITHERM est expirée depuis le 25 juin 2022.

AGRIPOLYANE a également déposé les autres marques suivantes : JECOSIL , POLYAGRI , AGRILENE , DELTATEX , AGLEX , VITIBIO , COOTHEV , AGRIPOLYANE , POLYALUX , PROSYN


AGRIPOLYANE, Société par Actions Simplifiée à associé unique - ZI du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 493346167


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208487 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423959 - Publication au BOPI 2005-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2002 n°2223033 - Publication au BOPI 2002-06-13

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423957 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423958 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333343 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 30 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208491 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208488 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285840 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°330991 - Publication au BOPI 2001-09-17

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508555 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 15 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508554 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500169 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Produits en matières plastiques mi-ouvrées Film coextrudé composé de Polyéthylène et d'EVA (acétate de vinyle) avec une charge minérale destiné à la couverture de serres maraichères